Loi Malraux - Défiscalisation
Un petit déjeuner de Versailles Club d'Affaires sera consacré à la loi Malraux et les dispositifs fiscaux en secteur sauvegardé ... Versailles. Le dispositif Malraux en deux mots : En 1962, André Malraux, Ministre de la culture ... ont été mises en place en 1977. En février 1988, le dispositif a fait l'objet d'une loi largement [suite...]
Date: 2008-04-21 04:40:41
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Pichenette dans les niches
Au dernier recensement il y existerait 452 niches fiscales qui génèreraient un manque à gagner de 60 milliards pour le fisc : ... été réalisée. Cet effet est connu de longue date, à tel point qu’en 2006, la loi de finances ... architecturales et paysagères dans les secteurs « sauvegardés » dites dispositif Malraux concernant 3500 [suite...]
Date: 2008-05-07 02:49:14
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Les entrepreneurs du Patrimoine tirent la sonnette d'alarme
Les entrepreneurs du Patrimoine tirent la sonnette d'alarme « Le projet de loi de finances pour 2009, affirme Jean de Lambertye, ... des immeubles situés en secteur sauvegardé (loi Malraux). Les rapports Lagarde (Gouvernement) et [suite...]
Date: 2008-06-29 06:13:52
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"André Malraux et l'architecture"
"André Malraux et l'architecture" On connaissait André Malraux écrivain, sensible à la peinture, à la sculpture, ... l'Inventaire général, la loi sur les secteurs sauvegardés et s'intéressa à la commande publique (les ... présentées lors de la journée d'études organisée pour le trentième anniversaire de la mort d'André Malraux [suite...]
Date: 2008-06-29 13:44:16
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